Toutes
les pages de ce site web sont protégées
par le droit d'auteur français régi par
le Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, ATLSI n’autorise aucune reproduction (même
partielle et ce sur quelque support que se soit) de ce site. Vous ne pouvez
donc ni copier, reproduire, modifier, dénaturer, aspirer ce site ou
des éléments du site tels que textes, images, sons, logos sans
l'autorisation écrite de la société ATLSI.
Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon
des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre
engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Seuls les moteurs de recherches sont autorisés à conserver une
copie en mémoire cache des pages de ce site, sans que pour autant cela
vaille autorisation définitive.
Ce
site n’utilise pas de cookies.
ATLSI
peut modifier à tout moment et sans préavis
tout ou partie du contenu de ce site et se réserve également
le droit de suspendre ou limiter sans aucun préavis
l’accès à tout ou partie de son site
Internet.
Conformément à la
loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un
droit d’accès ainsi que d'un droit d'information
complémentaire, de rectification et d'opposition
sur les données vous concernant. Vous pouvez vous
opposer à leur communication à des tiers
.
Pour exercer vos droits, envoyez un courriel avec vos nom, prénom, adresse
complète et numéro client (si vous en possédez un chez
ATLSI) sur : liberte@atlsi.com .
Propriété :
Le présent site est la propriété de la SARL Atlantique
Services Informatique.
Inscription au Registre des métiers pour l'activité de pré-presse
Adresse :
181, Allée du Mayne - 33127 SAINT-JEAN-D'ILLAC
Ligne éditoriale
/ webmastering :
ATLSI / ASCOM33
Hébergement
:
D.R.I.
CNIL
:
En conformité avec les dispositions de la loi du 06/01/1978, ce site
fait l'objet d'une déclaration préalable auprès de la
Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
|